Vos modèles sont déjà rédigés. Ouvrez, complétez, vérifiez : une notice de 2 pages, avec un exemple rempli, vous montre comment commencer avec le livret d’accueil. Les champs à renseigner sont repérés ; vous adaptez ensuite les passages à votre activité. Vous recevez 5 modèles Word et une notice PDF de 2 pages.
Le pack complet prolonge cette méthode : la notice vous aide à choisir le bon document, les modèles organisés et les champs repérés facilitent la personnalisation, puis la checklist accompagne la vérification du dossier.
Voir comment utiliser les modèlesCommencez par le livret d’accueil, en suivant la notice. Chaque modèle explique son utilité, quand l’utiliser et quoi personnaliser. Les références et la checklist vous aident ensuite à vérifier votre document.
Articles L. 6353-1 et D. 6353-1 : parties, objet, durée, prix, annulation, évaluation des acquis. Le document le plus complet du kit (5 tableaux).
Présentation, déroulement, évaluation, accessibilité, référent handicap, réclamations. Le premier document que l'auditeur ouvre.
Loi 2005-102, décret 2019-768 : référent handicap, procédure déclaration → compensation → suivi, partenaires. Cet indicateur ne peut donner lieu qu'à une non-conformité majeure.
Conforme au décret 2023-1350 (01/04/2024) : certification du sous-traitant, mentions R. 6333-6-2, interdiction de cascade.
Le tableau des 4 parties prenantes (bénéficiaires, financeurs, équipes, entreprises), le registre des réclamations et la boucle d'amélioration.
Deux documents de référence à télécharger directement, sans laisser votre email : la checklist complète des preuves attendues par l'auditeur, et le guide des 33 indicateurs du référentiel national qualité (version 10, novembre 2026).
Les textes déjà rédigés et les documents organisés vous font gagner du temps. La notice vous indique quoi ouvrir et la checklist quoi vérifier. Avec le Personnalisé, vos informations sont intégrées aux documents concernés pour éviter les saisies répétées.
Comparer Express et Personnalisé