Recevez par e-mail 5 documents du kit Qualiodocs — dont 3 qui couvrent des indicateurs rédhibitoires (non-conformité majeure automatique au guide V9). Chaque modèle embarque son bandeau « indicateur », ses références légales et une checklist « ce que l'auditeur vérifie ». Format Word, prêts à personnaliser.
5 documents choisis parce qu'un organisme ne les écrit pas seul : références légales datées, encarts « bon à savoir », alertes V9 et, en fin de document, la checklist de ce que l'auditeur vérifie.
Articles L. 6353-1 et L. 6353-2 : parties, objet, durée, prix, annulation, évaluation des acquis. Le document le plus complet du kit (5 tableaux).
Présentation, déroulement, évaluation, accessibilité, référent handicap, réclamations. Le premier document que l'auditeur ouvre.
Loi 2005-102, décret 2019-768 : référent handicap, procédure déclaration → compensation → suivi, partenaires. Non-conformité majeure automatique si absent.
Conforme au décret 2023-1350 (01/04/2024) : certification du sous-traitant, mentions R. 6333-6-2, interdiction de cascade.
Le tableau des 4 parties prenantes (bénéficiaires, financeurs, équipes, entreprises), le registre des réclamations et la boucle d'amélioration.
Deux documents de référence à télécharger directement, sans laisser votre email : la checklist complète des preuves attendues par l'auditeur, et le guide des 32 indicateurs du référentiel national qualité (version 9, janvier 2024).
Retrouvez plus de 100 documents dans le kit complet. Choisissez les modèles Express à compléter vous-même ou le Kit Personnalisé pré-rempli au nom de votre organisme.
Comparer Express et Personnalisé